Avis juridique
• • • • •
L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite.
Toute personne qui accède à ce site assume le rôle d’utilisateur s’engageant à l’accomplissement rigoureux des dispositions incluses dans cet avis juridique.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les informations fournies par ce site Web sont de nature générale et les données qui y sont contenues ne sont offertes qu’à des fins d’information. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables pour la France métropolitaine.
Cependant, SPAGYRIA décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer.
Législation française du Droit d’accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site est dûment protégé par les lois de la propriété intellectuelle et industrielle. Les droits de propriété intellectuelle du contenu de ce site appartiennent à SPAGYRIA, par conséquent, ce site et tous ses contenus, textes, images, graphiques, audio et tout autre matériel sont la propriété de SPAGYRIA. La reproduction totale ou partielle, l’utilisation, l’exploitation, la distribution, la commercialisation ou la transformation du contenu exige en tout cas l’autorisation écrite préalable de SPAGYRIA, sauf s’il s’agit d’une utilisation personnelle et privée. Toute utilisation antérieurement non autorisée par SPAGYRIA sera considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle. De même, toutes les marques ou signes distinctifs de SPAGYRIA contenus sur le site sont protégés par la législation sur la propriété industrielle. Les conceptions, logos, textes et/ou graphiques externes à SPAGYRIA qui peuvent apparaître sur le site Web appartiennent à leurs propriétaires respectifs, étant responsables de toute controverse éventuelle qui peut en découler. L’utilisateur reconnaît et accepte les droits de propriété industrielle et intellectuelle sur le contenu et les éléments insérés dans le site web de SPAGYRIA.
Datos de contacto del proyecto
SPAGYRIA info@spagyria-fres.eu
www.poctefa.eu